Prestations et contrats

Conditions générales de vente

Le site présente des offres de conception de produits numériques et de systèmes d’acquisition et de conversion. Il ne comporte pas de commande ni de paiement en ligne.

Formation d’un engagement

La consultation d’une offre ou l’envoi d’un formulaire ne constitue ni une commande, ni une réservation, ni l’acceptation d’une prestation. Toute mission doit être décrite dans une proposition, un devis ou un contrat écrit accepté par les parties avant son démarrage. Les informations affichées sur le site sont confirmées dans ce document.

Conditions propres à chaque mission

Le document contractuel accepté précise notamment le périmètre et les livrables, le prix et les taxes applicables, les échéances et modalités de paiement, le calendrier, les obligations de chaque partie, les éventuelles modifications de périmètre, les conditions d’acceptation, de suspension ou de fin de mission, ainsi que les droits d’utilisation des livrables. Ces éléments ne sont pas déterminés de façon uniforme par le site : ils dépendent de chaque mission.

Résultats et disponibilité

Une offre ou un échange avec l’assistant du site ne garantit aucun résultat commercial, volume de ventes, délai, disponibilité ou résultat publicitaire. Les engagements opposables sont ceux explicitement acceptés dans le document contractuel applicable.

Contact et version contractuelle

Pour demander des précisions, écrivez à contact@prodiencelab.com. En cas de différence, le devis ou contrat accepté et les règles impératives applicables prévalent sur les informations générales du site. Les modalités de réclamation, de responsabilité, de résiliation, de remboursement et de règlement des litiges sont celles prévues par le devis ou le contrat accepté pour la mission concernée.

Cette page décrit le parcours de vente constaté sur le site. Dernière mise à jour : 29 octobre 2026.